Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2021, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Création d’une agence d’urbanisme et de développement à Mayotte

  • SCHMIT, Philippe

  • BARIOL-MATHAIS, Brigitte

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)

  Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013798-01

  • Accéder à la notice

  
• Modèle économique de la fourniture de carburants alternatifs dans les ports

  • MARENDET, François

  • GRATADOUR, Philippe

  • NAHON, Claude

  • LIU, Simon

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013781-01

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• Projet de protection en mer du tombolo ouest de la presqu’île de Giens (Var) (83)

  • BOISSEAUX, Thierry

  • VALLEE, Raynald

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°014042-01

  • Accéder à la notice

  
• Perspectives d’évolution du réseau national de mesure de la houle - Stratégie 2022-2031

  • KOSUTH, Pascal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013587-01

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• Audit interne des agences de l’eau

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • DIEUDONNE, Christian

  • CINOTTI, Bruno

  • TORDJMAN, Florence

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013432-01

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• Évolution du contrôle du respect des règles de construction vers un régime d’attestations généralisées

  • SAINT-GERMAIN, Sabine

  • DUCHENE, Jérôme

  • CORBEAU, Hugues

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013884-01

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• Projet de classement de la vallée du Bec de l'abbaye du Bec-Hellouin (Eure) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 novembre 2021

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: nov. 2021 Affaire n°009891-02

  • Accéder à la notice

  
• Une feuille de route pour le traitement des déchets amiantés

  • DOUARD, Pascal

  • CATOIRE, Serge

  • RAVIER, Christophe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: févr. 2022 Affaire n°013959-01

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• Appui stratégique à l’établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)

  • SOULIE, Marie-Christine

  • TOUCHEFEU, Jacques

  • GRAND, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°013538-01

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• Avis sur le bilan ex-post du tunnel autoroutier le Duplex (A 86), section Rueil-Malmaison à Vélizy

  • RICARD, Frédéric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013762-01

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• Ingénieurs au service de la Nation ; regards sur les IPEF, ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts

  • PRIOU, Denis

  • ORY, Xavier

  • REY, Geneviève

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: nov. 2021 Affaire n°013890-01

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• Analyse d’une partie des surcoûts d’EOLE

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: janv. 2023 Affaire n°013995-01

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• Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Réunion

  • CLEMENT, Catherine

  • KRUGER, Didier

  • LE COZ, Christian

  • CREZE, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: janv. 2022 Affaire n°013399-01

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• Modernisation de la participation du public et des procédures environnementales relatives à l’autorisation des projets et l’approbation des plans-programmes

  • DIETENHOEFFER, Jérôme

  • GOELLNER, Jérôme

  • HORNUNG, Pascal

  • LAMBERT, Patrick

  • MAJCHRZAK, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013721-01

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• Retour d'expérience des intempéries des 2 et 3 octobre 2020 dans les Alpes-Maritimes - Enseignements de la crise et propositions pour une reconstruction résiliente

  • CINOTTI, Bruno

  • ARBIZZI, Sandrine

  • DESBOUIS, Jean-François

  • SAUZEY, Philippe

  • MOREAU, Laurent

  • VILMUS, Florence

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: janv. 2023 Affaire n°013618-01

  • Accéder à la notice

  
• Évolution du cadre budgétaire et comptable de l’établissement public Paris La Défense

  • NOISETTE, François

  • RAYMOND, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: févr. 2023 Affaire n°013942-01

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• Les flux logistiques agroalimentaires : l'avenir des modes massifiés

  • DEPRESLE, Bruno

  • GRATADOUR, Philippe

  • PINET, Michel

  • BERLIZOT, Thierry

  • STEINMETZ, Vincent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2021 Mise en ligne: févr. 2022 Affaire n°013461-01

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• Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Auvergne Rhône-Alpes

  • GOUBY-VIVIER, Marie-Pierre

  • PASCAL, Michel

  • ROURE, Françoise

  • FALLON, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: août 2021 Mise en ligne: janv. 2022 Affaire n°013401-01

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• Sécurité du port de Bastia

  • MARENDET, François

  • VALLEE, Raynald

  • CHAPALAIN, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013870-01

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• Le déploiement européen du véhicule autonome - Pour un renforcement des projets européens - Appui à Damien Pichereau, député de la Sarthe

  • AUVERLOT, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: févr. 2023 Affaire n°013780-01

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• Le modèle économique des transports collectifs - Appui à M. Philippe Duron, président de la mission et co-président délégué de TDIE

  • AYOUN, Philippe

  • LECONTE, Manuel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • DIRECTION GENERALE DES INFASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER (DGITM)

  Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: août 2021 Affaire n°013616-01

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• Mission de conseil concernant le projet d’extension de l’élevage bovin de la SCEA Pérault à Houlbec-Cocherel et à Douains

  • ROBINET, Olivier

  • GEFFROY, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013838-P

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• Mission d’écoute des acteurs impliqués dans le devenir de la tourbière de Baupte dans le département de la Manche

  • VIRET, Christophe

  • ANDRE, Frédéric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: sept. 2021 Affaire n°013563-01

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• Facilités de circulation dans la branche ferroviaire

  • BREHIER, Régine

  • LECONTE, Manuel

  • REY, Jean-Louis

  • BREDIN, Frédérique

  • MURCIANO, Charles

  • GINTZ, Rodolphe

  • GUERIN, Vivien

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: janv. 2022 Affaire n°013645-01

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• Conditions de mobilisation des retenues hydroélectriques pour le soutien d’étiage dans le bassin Adour-Garonne

  • AUVERLOT, Dominique

  • LE COZ, Christian

  • FOLLENFANT, Philippe

  • JOLY, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: sept. 2021 Affaire n°013099-P

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